Déposée le 15 mars 2004 par MICHEL STEPHANE et GOUBERT Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PETITE MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Les déposants sont MICHEL STEPHANE domicilié(e) 60 ch des rocailles,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France et GOUBERT Bruno domicilié(e) 36 RUE RACINE,30133 LES ANGLES - 30133 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOUBERT BRUNO domicilié(e) 36 RUE RACINE,30133 LES ANGLES - 30133 - France.
La marque LA PETITE MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MARSEILLAISE est expirée depuis le 15 mars 2014.
MICHEL STEPHANE - 60 ch des rocailles,30400 VILLENEUVE LES AVIGNON - 30400 - France
GOUBERT Bruno - 36 RUE RACINE,30133 LES ANGLES - 30133 - France
MR GOUBERT BRUNO - 36 RUE RACINE,30133 LES ANGLES - 30133 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile. Tissus élastique ; velours ; linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements chaussures chapellerie, chemise, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement) fourrures, vêtement, gants (habillement) foulards. Cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage de ski ou de sport ; couches en matières textile. Dentelles et broderie, rubans et lacets. Boutons crochet et œillets épingles et aiguilles ; fleurs artificielles articles de mercerie (à l'exception des fils), barbes cheveux ou moustaches postiches, passementerie, perruques ; attaches ou fermetures pour vêtement, articles décoratifs pour la chevelure.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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